Conseil Municipal

Arrêté Préfectoral_DDT_2023_430 portant abrogation des mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau

Arrêté municipal interdisant la divagation des animaux

Liste des délibérations étudiées lors du Conseil municipal du 24 octobre 2023

Arrêté municipal de circulation portant, à titre temporaire, interdiction de circulation

Arrêté Préfectoral 2023-1151-Plan Annuel de Répartition des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole

En 2023, dans une démarche de préservation énergétique, l’État français a revu le montant de sa prime à la conversion. En effet, si vous achetez un vélo classique ou électrique et que vous remplissez les conditions, bénéficier d’une aide financière : pour les citoyens résidant en France et présentant des ressources inférieures à 14 089 euros, ou encore en situation de handicap, vous pouvez prétendre à cette aide.

Pour obtenir cette aide, vous devez déposer votre demande sur le site https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/ dans un délai de six mois suivant la date de facturation du vélo.

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 11 juillet 2023

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2023

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2023

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 2023

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 17 janvier 2023

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2022

Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 04 octobre 2022

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 juillet 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 12 04 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 01 03 2022